F.A.Q.
Nous avons certaines réponses à vos questions
En Suisse, différentes lois s’appliquent aux drones que dans le reste de l’Europe. Les opérations en dehors du contact visuel direct du pilote, à moins de 100 m de rassemblements de personnes et avec des drones plus lourds que 30 kg requièrent une autorisation opérationnelle.
En Europe, vous n’aurez pas besoin d’une autorisation si vous ne survolez pas de personnes et si vous gardez une distance de sécurité de tiers qui dépendra du poids de votre drone (ex. 150 m pour des drones plus lourd que 4 kg, Catégorie A3). Ceux qui souhaitent opérer des drones plus lourd que 25 kg ainsi que ceux qui opèrent à plus de 120 m au-dessus du sol devront également obtenir une autorisation opérationnelle sur la base du SORA.
Toutes les opérations de drones plus lourd que 25/30 kg ainsi que les opérations de drones au-dessus de personnes ou en dehors du contact visuel direct du pilot requièrent une analyse SORA. Pour certaines opérations, les drones devront être certifiés et lae SORA ne sera pas applicable. Cela concerne en particulier les opérations de transport de produits dangereux ainsi que celle de transport de personnes.
Dans certains cas spécifiques, l’AESA aura peut être déjà étudié le type d’opération que vous souhaitez effectuer avec un Pre-defined Risk Assessment (PDRA). L’utilisation d’un PDRA facilitera les discussions avec votre autorité de l’aviation civile pour l’obtention d’une autorisation. Il faudra néanmoins toujours évaluer et démontrer que les exigences de la SORA sont remplies.
Le SAIL est l’acronyme du niveau spécifique d’assurance et d’intégrité. La SORA classifie les opération en 6 niveaux correspondant aux risques de l’opération: SAIL I étant une opération à bas risque et SAIL VI étant une opération à haut risque. Une opération en SAIL I n’aura pas beaucoup d’exigences techniques et opérationnelles alors qu’une opération en SAIL VI aura des exigences similaires à celles de l’aviation traditionnelle.
La SORA est un processus itératif et lorsque l’on élabore un Concept d’opération, il est possible d’obtenir un SAIL sur cette base qui implique des exigences que vous n’êtes pas en mesure de remplir. Contactez-nous et nous pourrons alors vous aider à justifier un SAIL plus bas ou nous pourrons vous aider à comprendre comment remplir les exigences pour des SAILs plus élevés.
Cela dépend de la complexité de vos opérations. Une SORA pour une opération de SAIL I ainsi que d’autres opérations simples à bas risques peut être élaboré en quelques jours alors qu’une opération SAIL II ou III plus complexe pourra prendre plusieurs mois à être écrit.
Dans ce contexte, nous pouvons vous aider à comprendre combien de temps il faudra pour l’élaboration d’une SORA et pour obtenir une autorisation.
La SORA n’est pas spécifique pour une mission mais il s’agit d’une nouvelle méthodologie et en fonction des risques de votre opérations l’autorité de l’aviation civile pourra décider d’autoriser vos opérations uniquement pour un endroit spécifique ou pour un laps de temps très spécifique avant de vous attribuer de plus ample privilèges. Dans d’autres cas, vous devrez obtenir un Light UAS Operator Certificate afin de pouvoir opérer indépendamment de l’endroit ou afin d’opérer sous différentes conditions opérationnelles.
