Les consommateurs qui envisagent d’entrer sur le marché des drones doivent se concentrer sur de nombreux points et respecter différentes exigences. Un aspect crucial à ne pas négliger est la compréhension des marquages de conformité qui indiquent la conformité et la classe d’un drone. Qu’est-ce que le processus de marquage CE pour les drones et pourquoi est-il important ?
Le processus de marquage CE pour les drones est-il la même chose que l’étiquette de classe ?
Avant d’entrer dans le détail du marquage CE, il est important de préciser que le marquage CE et les étiquettes de classe UAS sont différents indicateurs et qu’ils ne sont pas interchangeables. Le marquage CE indique qu’un produit est conforme aux exigences de l’UE en matière de sécurité, de santé et de protection de l’environnement. En revanche, l’étiquette de classe UA indique la classification basée sur des facteurs tels que le poids maximal au décollage (MTOW), les caractéristiques et la nature opérationnelle.
Qu’est-ce que le marquage CE ?
Le marquage CE est une marque de certification requise pour tous les produits commercialisés au sein de l’UE. Il indique que le produit est conforme aux directives de l’UE. Il s’agit d’une marque importante pour toutes sortes de produits, de l’électronique aux jouets, en passant par les drones.
Cette certification n’est pas seulement une exigence réglementaire, mais aussi une promesse de qualité et de sécurité pour les consommateurs. Elle prouve que le produit a été soumis à des tests et à des processus d’évaluation rigoureux afin de garantir qu’il respecte des critères spécifiques. Pour les fabricants, l’obtention du marquage CE témoigne de leur engagement à fournir des produits répondant aux normes les plus strictes.
Les drones sont un mélange d’électronique, d’aviation et parfois même de télécommunications. Ils font donc l’objet de nombreuses préoccupations en matière de sécurité et de protection de la vie privée. Lorsqu’un drone porte le marquage CE, les consommateurs et les autorités de réglementation peuvent être sûrs que l’appareil est conforme aux normes établies.
Marquage de classe UAS ou étiquette C en profondeur
Le règlement UE 2019/947 impose un marquage de classe pour les drones exploités dans la catégorie ouverte à partir du 1ᵉʳ janvier 2024. Cette classification présente de nombreuses caractéristiques et prend en compte des aspects tels que le poids maximal au décollage, la stabilité, la sécurité et les attributs opérationnels. Les exigences de complexité ou de conformité vont de C0 à C6, et même les accessoires peuvent nécessiter des étiquettes de classe.
Un regard plus attentif sur les marquages de classe
Il est essentiel pour les exploitantsde comprendre la réglementation de l’UE sur les drones, qui va souvent au-delà de la conformité et vise à garantir la sécurité, la protection de la vie privée et l’intégration transparente des drones dans la vie de tous les jours. La conformité aux marquages de classe a été guidée par la spécification technique EN 4709-001:2021, établie par le Comité européen de normalisation (CEN) et l’ASD-STAN. Elles constituent un cadre complet pour la catégorisation des drones en fonction de paramètres tels que le poids, les restrictions opérationnelles et les caractéristiques de sécurité. Ces catégories sont les suivantes
- Marquage de classe C0 – il est conçu pour les drones de moins de 250 g, ce qui permet d’opérer sans survoler des tiers.
- Marquage de classe C1 – les drones de moins de 900 g peuvent opérer directement à proximité des personnes, ce qui offre une plus grande flexibilité par rapport à la restriction de 150 m de la sous-catégorie A3.
- Marquage de classe C2 – les drones jusqu’à 4 kg peuvent voler à une distance proportionnelle à leur altitude ou à un minimum de 30 m des personnes de la sous-catégorie A2.
- Marquage des classes C3 et C4 – ces marquages s’appliquent aux drones de 25 kg maximum opérant dans la sous-catégorie A3.
Classification en catégorie ouverte conformément à la réglementation européenne sur les drones de l’EASA
Le tableau suivant présente la classification des catégories.
| Poids | Sous-catégorie | Marquage des classes | Restrictions opérationnelles |
| 250g | A1 | C0 | Pas de survol de tiers |
| 900g | A1 | C1 | Pas de survol de tiers |
| 4 kg | A2 | C2 | Distance minimale de 30 m des tiers (5 m en mode basse vitesse) |
| 25 kg | A3 | C3, C4 | 150 m des zones résidentielles et autres zones peuplées |
Qui doit se préoccuper du marquage CE ?
Lorsqu’il s’agit de s’assurer que les drones portent le marquage CE, les fabricants, les importateurs et les distributeurs doivent veiller à ce que leurs drones soient conformes aux exigences de l’UE. Toutefois, en tant que consommateur, il est également important de connaître les marquages de classe UAS et de s’assurer que les caractéristiques du drone correspondent à son étiquette de classe. Si vous êtes surpris en train de piloter un drone non conforme, vous risquez de subir des conséquences juridiques. Quant aux drones construits par des particuliers, ils peuvent être utilisés à 150 mètres de personnes pour les drones jusqu’à 25 kg (sous-catégorie A3) et dans la sous-catégorie A1 pour les drones jusqu’à 250 kg.
Puis-je faire voler des drones de construction privée dans la catégorie ouverte ?
Les drones construits par des particuliers, en fonction de leur poids, peuvent être utilisés dans des catégories ouvertes ou spécifiques. Toutefois, les exploitants doivent respecter la réglementation. Par exemple, dans la catégorie ouverte, les drones peuvent être exploités dans les sous-catégories A1 (MTOM inférieure à 250g et vitesse inférieure à 19m/s) ou A3 (MTOM inférieure à 25 kg).
La sensibilisation des consommateurs est essentielle.
En tant que consommateur, la compréhension de ces marquages et de ces réglementations vous permet de respecter la loi. Et ce n’est pas tout : cela permet de prendre des décisions d’achat en connaissance de cause. Que vous soyez un pilote de drone de loisir ou que vous envisagiez des applications professionnelles, ces marquages servent de guide pour garantir la sécurité et le respect des normes régionales.
Une meilleure compréhension des marquages CE permet de naviguer facilement dans le ciel
Les marquages de conformité tels que les marquages CE et les étiquettes de classe UAS jouent un rôle crucial en guidant les consommateurs à travers les réglementations relatives à l’utilisation des drones. Bien que cela puisse sembler difficile au premier abord, une étude approfondie de ces classifications permet aux consommateurs d’utiliser les drones en toute sécurité et en toute légalité. Ainsi, la prochaine fois que vous envisagez d’acheter ou de piloter un drone, prenez le temps de comprendre ces marquages et de vous assurer que vous volez en toute conformité.
Comprendre et naviguer dans le paysage complexe des réglementations sur les drones peut s’avérer difficile. C’est là qu’intervient UASolutions. Engagé à démocratiser l’accès au ciel et à créer de la valeur ajoutée, UASolutions offre un soutien sur mesure aux entreprises et aux consommateurs. Prêt à simplifier vos opérations de drones et à assurer la conformité ? Contactez UASolutions dès aujourd’hui et faites le premier pas vers un ciel sans entraves.
