Naviguer dans les méandres du processus d’obtention d’une autorisation SORA peut souvent être perçu comme une tâche difficile, en particulier pour ceux qui ne sont pas familiers avec les nuances de l’évaluation des risques liés aux opérations spécifiques (SORA). Cette complexité peut faire perdre un temps précieux, même aux professionnels chevronnés de l’aviation qui ont l’habitude de travailler avec des méthodologies complexes.
L’obtention d’une autorisation SORA est cruciale pour garantir que les opérations aériennes spécifiques sont exécutées en toute sécurité et dans le respect des normes réglementaires établies. Que vous soyez un nouveau venu ou un professionnel expérimenté dans le secteur de l’aviation, le processus d’obtention d’une autorisation SORA peut être lourd au départ.
Lignes directrices stratégiques pour obtenir efficacement une autorisation SORA
Ayant passé trois ans à l’Office fédéral de l’aviation civile (OFAC), profondément immergé dans les aspects pratiques des évaluations des risques d’exploitation spécifiques (SORA), j’ai glané des idées et affiné des stratégies pour rationaliser le processus. Je vous présente ci-dessous une liste de 10 conseils soigneusement sélectionnés pour vous permettre de créer un dossier SORA solide et de haute qualité à soumettre à votre Autorité de l’aviation civile (CAA). Les conseils suivants sont destinés à faciliter le processus d’autorisation et à vous faire gagner un temps précieux :
- Mettre en place un système de gestion des versions et des documents,
- Clarifier les définitions,
- Quel niveau d’exigences êtes-vous prêt à remplir?
- Évaluer les espaces aériens et les zones adjacentes,
- Analyser les risques aériens et terrestres,
- Détailler les stratégies d’atténuation,
- Spécifier les niveaux d’assurance et d’intégrité,
- L’ auto-déclaration et sa signification,
- Éviter la sur-documentation,
- Gérer et documenter efficacement les changements.
En suivant ces conseils, vous pouvez vous assurer que vos efforts pour obtenir une autorisation SORA sont à la fois efficaces et couronnés de succès.
Autorisation SORA – Système de gestion des versions et des documents
Avant de créer de nombreux documents pour une autorisation SORA, il est essentiel d’établir un système de version précis. Les documents subissent souvent des modifications et, sans une gestion appropriée, l’identification de la version correcte peut devenir une source de confusion pour vous et pour les autorités compétentes.
Pour simplifier les choses, établissez une liste de données de base détaillant tous les documents liés à votre demande, y compris leurs versions, leurs dates et un nom cohérent pour chacun d’entre eux. Votre demande devrait comprendre au minimum un formulaire de demande, un manuel d’exploitation et la SORA. D’autres documents, additionels ou faisant partie de votre manuel d’exploitation, peuvent être requis, selon le niveau d’assurance et d’intégrité spécifique (SAIL) que allez vouloir justifier.
Clarification des définitions de l’autorisation SORA
Avant d’entrer dans les détails des risques aériens, des risques au sol, des objectifs de sécurité opérationnelle (OSO), des mesures d’atténuation et des espaces aériens adjacents pour l’autorisation SORA, il est essentiel de comprendre les définitions et les concepts sous-jacents :
- VLOS, EVLOS, BVLOS. Comprendre la signification de ces acronymes pour les pilotes et les équipages : Contact visuel direct du pilote (VLOS), au-delà du contact visuel direct du pilote (BVLOS) et contact visuel direct étendu(EVLOS). Familiarisez-vous avec l’impact de ces termes sur vos opérations.
- Géographie de vol, zone tampon et volume de contingence. Comprendre les définitions et les implications de ces termes dans le contexte de la SORA et de leurs interrelations. Définir ces termes en fonction de vos opérations et établir les procédures correspondantes.
- Zones adjacentes et espaces aériens. Comprendre comment ces espaces sont liés à la zone tampon de risque au sol. Les autorités de l’aviation civile (AAC) peuvent avoir des interprétations différentes, certaines ne prenant en compte que les espaces directement voisins tandis que d’autres incluent toutes les zones dans lesquelles un drone pourrait pénétrer en cas d’envol. Veillez à ce que ce concept soit clair pour vos opérations.
- Assurance et intégrité. Comprendre la distinction et le lien entre ces deux éléments, car ils constituent la base de toute exigence. L’intégrité décrit ce qui est nécessaire, tandis que l’assurance dicte la méthode de preuve.
En vous assurant de bien comprendre ces définitions et concepts, vous serez mieux préparé à naviguer dans le processus d’obtention de l’autorisation SORA.
Quel niveau d’exigences êtes-vous prêt à remplir?
Contrairement à l’idée reçue selon laquelle la SORA est une méthodologie propre à un lieu particulier, les exigences auxquelles vous êtes prêt à répondre déterminent en fait le risque acceptable au sol et dans l’air pour votre opération. Dans ce contexte, il est essentiel de comprendre le niveau d’assurance et d’intégrité spécifique (SAIL).
Le SAIL correspond aux exigences opérationnelles et techniques pour une opération donnée. Plus le niveau de SAIL est élevé, plus les exigences sont détaillées. Par exemple, si votre analyse des risques terrestres et aériens aboutit à un SAIL de IV, V ou VI, il est essentiel d’évaluer si votre entreprise est prête à se soumettre à un processus de certification aéronautique potentiellement long et coûteux. Par ailleurs, il se peut que vous deviez réévaluer votre site d’exploitation afin de réduire les exigences de SAIL correspondantes.
Importance de l’analyse des espaces aériens et des zones adjacentes
En général, les SORA pour les SAIL faibles et moyens sont destinés à un risque localement faible ou moyen et vous devrez démontrer que vous êtes en mesure de rester dans ce volume opérationnel. L’analyse de l’espace aérien et des zones adjacentes (étape 9 de la SORA) sera très importante pour votre autorité compétente. Cette étape est très souvent oubliée, mais elle est l’une des plus importantes de toute la SORA puisqu’elle vous indiquera, à des SAIL faibles ou moyens, quelles exigences de conception fondées sur le risque s’appliquent à votre exploitation afin d’empêcher les échappées et de s’assurer de la navigabilité de l’exploitation.
Évaluation des risques aériens et terrestres
Pour opérer à des niveaux d’assurance et d’intégrité spécifiques (SAIL) moyens ou faibles, il est essentiel de choisir un lieu présentant les risques aériens et terrestres correspondants. Pour faire un choix éclairé, il est important de comprendre les définitions des zones peuplées ou faiblement peuplées dans la juridiction de vos opérations prévues et de comprendre comment l’autorité locale de l’aviation civile (CAA) interprète ces termes.
L’évaluation du risque aérien peut s’avérer complexe en raison de la diversité des utilisateurs de l’espace aérien. Il est essentiel d’examiner méticuleusement la situation dans l’espace aérien local, en tenant compte de tous les éléments tels que les zones de contrôle (CTR), les zones de manœuvre terminale (TMA), les aérodromes, les planeurs, les héliports et les services médicaux d’urgence par hélicoptère.
N’oubliez pas que si vous prévoyez de voler à plus de 500 pieds au-dessus du sol (AGL) dans un espace aérien non contrôlé, cette situation relève de la classe de risque aérien C et nécessite par conséquent le respect de la norme SAIL IV. En évaluant minutieusement les risques aériens et terrestres, vous pouvez positionner stratégiquement votre opération pour obtenir avec succès une autorisation SORA.
Utilisation des mesures d’atténuation
Le recours à des mesures d’atténuation, telles que M1, peut être un moyen intéressant de réduire le niveau d’assurance et d’intégrité spécifique (SAIL). Cependant, il est important de se rappeler que ces mesures d’atténuation représentent une réduction significative des risques et doivent être méticuleusement justifiées. En outre, elles peuvent ne pas convenir à toutes les situations.
Pour démontrer l’efficacité de vos risques au sol et de vos mesures d’atténuation tactiques, il peut être utile d’utiliser une matrice de conformité. Cette matrice est un tableau qui décrit le niveau de robustesse, les exigences correspondantes figurant dans les annexes de la SORA et vos moyens de conformité. En fournissant une représentation claire et organisée de ces informations, la matrice de conformité peut simplifier le processus d’évaluation pour l’Autorité de l’aviation civile (CAA).
Le niveau d’assurance et d’intégrité spécifique
Parcourir les exigences des SORA à l’aide du tableau des objectifs de sécurité opérationnelle (OSO) peut, au départ, sembler écrasant, et répondre à ces exigences peut sembler décourageant. Cependant, cette étape est fondamentale pour le processus SORA car elle aborde diverses exigences techniques et organisationnelles, notamment la structure organisationnelle, la formation, la maintenance, les procédures, les erreurs humaines, les listes de contrôle et les systèmes externes.
Si certaines exigences ne sont pas claires, il est conseillé de faire appel à des professionnels de l’aviation. Des entreprises comme UASolutions offrent un soutien personnalisé pour aider à comprendre et à respecter ces exigences. Pour ceux qui ne souhaitent pas construire leurs drones selon des normes spécifiques et préfèrent opérer à des SAIL inférieurs, il est crucial de s’assurer qu’ils peuvent répondre aux exigences à ces niveaux, qui peuvent également être complexes. L’utilisation d’un système de matrice de conformité pour démontrer le respect des OSO peut être une stratégie efficace dans ce contexte.
Comprendre les nuances de l’autodéclaration
Il est communément admis qu’un faible niveau de robustesse est toujours auto-déclaré. Pourtant, ce n’est pas universellement vrai et cela dépend de l’exigence spécifique et du niveau de robustesse de l’assurance qui lui est associée. La SORA n’indique pas explicitement que tous les éléments de faible niveau de robustesse peuvent être auto-déclarés.
L’examen des détails dans des documents tels que l’annexe B ou l’annexe E du SORA révèle que plusieurs objectifs de sécurité opérationnelle (OSO) de faible niveau de robustesse, tels que l’OSO 20 ou l’OSO 3, n’autorisent pas l’autodéclaration. En outre, l’autodéclaration a des implications juridiques, et il est donc impératif de s’assurer de la pleine conformité avec une exigence avant de choisir l’autodéclaration.
Éviter la sur-documentation
L’obtention de l’autorisation SORA n’est que le début du voyage. Après l’autorisation, il est essentiel de maintenir la conformité avec la documentation pendant toute la durée du cycle de vie de l’opération, en se préparant à d’éventuels audits et incidents.S’il est important que les opérations soient conformes au manuel d’exploitation(MANEX ou OM) et au SORA, il faut veiller à ce que la documentation soit claire, concise et facile à mettre en œuvre par l’équipage. Compliquer à l’excès la documentation en dépassant les exigences peut entraîner des coûts et des charges administratives inutiles. L’essentiel est de conserver une documentation simple et directe tout en s’efforçant de respecter les exigences de la SORA.
Gérer efficacement les changements
Les changements d’aspects tels que les emplacements, les UAS et les microprogrammes sont courants et doivent être anticipés lors de la préparation de votre documentation. Il est essentiel d’aborder ces changements de manière organisée afin de s’assurer que votre manuel d’exploitation (OM) et votre autorisation SORA représentent fidèlement vos opérations. En outre, des changements réglementaires peuvent survenir, il est donc essentiel de se tenir au courant des dernières mises à jour de la réglementation de l’EASA sur les drones pour que votre documentation reste pertinente et conforme.
